EDITION/PUBLICATION DU SITE
Le site internet accessible à l’adresse url www.yamamauto.com (« le Site ») est édité par la Société DUCHESSE ANNE (« YAMAMAUTO »), SAS au capital de 1.000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 851 348 607, ayant son siège social :
10 Boulevard de la Duchesse Anne, 35740 PACE, FRANCE.
Tel : +33.6.21.33.06.29.
E-mail : jj-lefebvre@yamamauto.com
N° TVA intracommunautaire : FR40851348607
Le Directeur de publication est M. Jean-Jacques LEFEBVRE domicilié à l’adresse susmentionnée.
YAMAMAUTO est un opérateur de communication électronique au sens de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004).
Toute réclamation ou notification doit être adressée à l’adresse mail ou à l’adresse susmentionnée.
CONCEPTION/REALISATION DU SITE
Le Site a été réalisé par la Société Agence Web Bretagne, tous droits réservés. La Société Agence Web Bretagne est une SAS au capital de 1.000€ dont le siège social se situe :
A. Alphasis, Parc Edonia, Bâtiment A, Rue de la Terre Victoria, 35760 Saint-Grégoire
Tel : : +33.9.84.32.19.20
Numéro de TVA : FR09 793941022
https://agenceweb-bretagne.com/
HEBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du Site est réalisé par la Société PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval, H7P 0G1 QC CANADA
Tel : +33.1.76.60.41.43
https://www.planethoster.com/fr/
CREDITS GRAPHIQUES
Réalisation du logo et de la charte graphique par M. Jean-Jacques LEFEBVRE
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Voir les Conditions Générales de Service :
https://yamamauto.com/conditions-generales-de-service/
UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES SUR LE SITE
Voir les Conditions Générales de Service :
https://yamamauto.com/conditions-generales-de-service/
Voir la Politique de Protection des Données :
https://yamamauto.com/politique-de-protection-des-donnees/
DECHARGE DE RESPONSABILITE
YAMAMAUTO a effectué toutes les démarches pour assurer les internautes de la fiabilité des informations contenues sur le Site internet. YAMAMAUTO ne peut ne peut être tenu responsable du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. YAMAMAUTO ne peut être tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des utilisateurs accédants aux sites internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire l’utilisateur vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels YAMAMAUTO n’a aucun contrôle.
ACCES AU SITE INTERNET
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de YAMAMAUTO et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
Dernière mise à jour : 17/12/2020